1. Éditeur / Exploitant du Site
Le site footballleaguesimulator.com (le « Site ») est édité et exploité par une personne physique (exploitant individuel), et non une société enregistrée :
- Exploitant / Directeur de la publication : François Fortier
- Localisation : Sherbrooke, Québec, Canada
- Courriel : contact@footballleaguesimulator.com
En tant qu'exploitant individuel plutôt que société constituée, le Site n'est pas tenu d'afficher un numéro d'entreprise ou d'immatriculation en vertu du droit québécois/canadien applicable. Les protections relatives aux consommateurs et à la vie privée décrites dans nos Conditions d'Utilisation et notre Politique de Confidentialité s'appliquent néanmoins intégralement.
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Société : Pense Web Inc.
- Adresse : 1-1545, rue Caron, Sherbrooke, (Québec) Canada J1K 2H7
- Site Web : https://www.penseweb.com/
3. Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, graphismes, éléments sonores et vidéo composant le Site, sont la propriété exclusive de l'Exploitant, à l'exception des composants tiers utilisés sous licence (comme les bibliothèques libres) et du contenu soumis par les utilisateurs, qui demeure soumis à la licence décrite dans nos Conditions d'Utilisation. Toute représentation, reproduction ou exploitation de tout ou partie du Site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens du droit d'auteur applicable.
4. Responsabilité
L'Exploitant s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations publiées sur le Site, mais ne peut garantir qu'elles sont exemptes d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions, et ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, incluant toute impossibilité d'y accéder, toute indisponibilité temporaire, ou tout bogue affectant le moteur de simulation. Les modalités complètes de limitation de responsabilité sont énoncées dans nos Conditions d'Utilisation.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple, Discord, notre prestataire de paiement, ou notre hébergeur). L'Exploitant ne contrôle pas ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de vie privée. La création d'un lien hypertexte vers le Site depuis un site tiers nécessite l'autorisation préalable de l'Exploitant, sauf pour les liens conformes à la loi applicable qui ne dénaturent pas le Site.
6. Loi applicable
Ces Mentions Légales sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables, conformément aux dispositions relatives à la loi applicable de nos Conditions d'Utilisation.
7. Contact
Pour toute question concernant ces Mentions Légales, veuillez nous contacter à contact@footballleaguesimulator.com.